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Marques déposées par PALAYER Patrice
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TRIBAG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRIBAG
PALAYER Patrice

Numéro de dépôt :
98763268
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2028

Présentation de la marque TRIBAG

Déposée le 3 décembre 1998 par PALAYER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est PALAYER Patrice domicilié(e) 31 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TRIBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRIBAG arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

PALAYER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : ComBag , WELCOME BAG , Terra Verde


PALAYER Patrice - 31 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385956 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442000 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 20 novembre 2008 - Concession de licence n°487172 - Publication au BOPI 2008-11-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699350 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Sacs à ordures (en papier ou matières plastiques) Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) Sacs facilitant le transport des déchets ménagers Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac Sacs facilitant le transport des déchets ménagers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.